Mention légales

 

Informations selon le § 5 de la loi sur les télé-médias (TMG)

hitschler International GmbH & Co. KG
An der Hasenkaule 10
D-50354 Hürth

Registre du commerce : HRA (RC) : 25878
Tribunal chargé de la tenue du registre : Tribunal d'instance de Cologne

Représenté par :
Philip Hitschler-Becker

 

Contact

Numéro de téléphone : +49 (0) 22 1 – 460 16 0
Télécopie : +49 (0) 22 1 – 460 16 55
E-mail : info@hitschler.de

 

Numéro d'identification TVA

Numéro d'identification fiscal conformément au § 27 a de la loi allemande relative à la taxe sur le chiffre d'affaires :
DE210888928

 

Informations conformément au § 36 de la loi sur le règlement des litiges de consommation (VSBG) :

Nous sommes légalement tenus de vous renvoyer à la plateforme européenne de règlement des litiges en ligne (plate-forme OS) de la Commission européenne, disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/odr. La société hitschler ne participe pas à une procédure de règlement des litiges devant une commission d'arbitrage des consommateurs et n'y est pas contrainte.
Responsabilité relative aux contenus

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Les obligations de supprimer ou de bloquer l'utilisation d'informations en vertu des lois générales en vigueur ne s’en trouveront pas affectées. Une responsabilité à ce propos peut néanmoins nous être imputée qu'à compter du moment où nous avons pris connaissance d’une violation concrète de la loi. Si nous prenons connaissance de telles violations de la loi, nous supprimerons immédiatement ces contenus.


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